REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 13.12.18 A 20H

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2018
Lecture des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Création de poste Adjoint Technique au 1er janvier 2019 au sein du Service Technique
Indemnité de conseil 2018 comptable public (Mme Montchal)
Indemnités de fonction 2019 : Maire – Adjoints – Conseiller Municipal délégué
Renouvellement bail local communal situé 1 rue Maréchal Fayolle avec la Direction Départementale des Finances Publiques
Tarifs publics 2019
Tarifs droits de place 2019
Tarifs cimetière 2019 : concessions et columbarium
Tarifs ramassage scolaire année scolaire 2018-2019
Emprunt à contracter
Décisions Modificatives Budgétaires
Redevance 2018 occupation du domaine public par Orange
Avenant N°1 à la convention de gestion de l’assainissement entre la Commune et la Communauté de Communes « Loire-Semène »
Renouvellement du bail pour le local communal situé 1 rue Maréchal Fayolle avec la Direction Départementale des Finances Publiques
Renouvellement du bail pour le local communal situé Chemin des Frères Boyer avec Mr Manuel CHAVANA
Décision sur le lancement du projet de réhabilitation de la Halle
Décision sur la gestion du Camping Municipal « La Fressange » pour 2019
Questions diverses