ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 NOVEMBRE 2017 – 20h

 

  • Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 28 août 2017 et du 26 septembre 2017
  • Lecture des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Modification des délégations du Conseil Municipal à Madame le Maire
  • Attribution marché « Travaux d’assainissement 2017 »
  • Mise à jour des statuts et compétences de la Communauté de Communes « Loire-Semène »
  • Demande de subvention Paroisse de St Didier pour le chauffage de l’église
  • Subventions Coopératives Scolaires Ecole Françoise Dolto
  • Programme d’investissement en régie 2017 : fixation des tarifs horaires
  • Mise en place des astreintes hivernales pour le personnel du Service Technique
  • Attribution chèques Cadhoc aux employés communaux
  • Indemnité de conseil et de confection de budget 2017 – Comptable Public
  • Avance remboursable du budget de la Commune au Budget du Camping Municipal
  • Décision Modificative Budgétaire N°3 – Budget Commune
  • Décision Modificative Budgétaire N°1 – Budget Camping Municipal
  • Convention d’adhésion au Système d’Information Géographique (SIG) dédié à l’éclairage public et doté d’un module de Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO) du Syndicat Départemental d’Energies de la Haute-Loire
  • Transfert de la compétence optionnelle Maintenance et Entretien de l’Eclairage Public au Syndicat Départemental d’Energies de la Haute-Loire
  • Remise gracieuse Mme CORREIA pour séjour au Camping Municipal « La Fressange »
  • Demande de subvention au titre des « Amendes de Police »
  • Demande de subvention au titre du FEADER
  • Questions diverses

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